MENTIONS LÉGALES
1. Éditeur du site
Nom de l’entreprise : INCITATION
Forme juridique : Entreprise individuelle
Adresse du siège social : 8 RUE DE LA PLAGE 33780 SOULAC-SUR-MER
Adresse e-mail : contact@bijouxocean.com
Numéro d’immatriculation : 325749398
SIRET : 32574939800021
2. Directeur de la publication
Nom du directeur de la publication : Nicolas Eventout
Coordonnées : 76 rue de lorraine
33000 BORDEAUX
Adresse e-mail : contact@bijouxocean.com
3. Hébergeur du site
Le site est hebergé par : O2Switch
SASU au capital social de 100 000 Euros
Immatriculation RCS Clermont-Ferrand B 510909807
Code APE 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Adresse du siège : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France
4. Propriété intellectuelle
Le site et son contenu sont la propriété exclusive de N.A.J.E.13. Toute reproduction ou représentation totale ou partielle de ce site, par quelque moyen que ce soit, sans l’autorisation expresse de N.A.J.E.13, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
5. Cookies
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6. Responsabilité
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7. Loi applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l’interprétation ou à l’exécution des présentes mentions légales relève de la compétence exclusive des tribunaux de Paris, France.
8. Contact
Pour toute question ou demande d’information concernant le site, veuillez nous contacter à l’adresse suivante : contact@bijouxocean.com. Nous nous efforcerons de répondre dans les plus brefs délais.
